Tous les véhicules motorisés, qu’ils soient neufs ou d’occasion doivent être inscrit à le registre d’immatriculation de la ville où son propriétaire habite. Cependant, il existe des véhicules qui ne sont pas encore immatriculés pour diverses raisons. Mais comment doit-on faire alors pour immatriculer un scooter sans carte grise ?
Les démarches générales pour immatriculer un scooter
L’immatriculation d’un scooter pour la première fois est obligatoire, pour cela, il vous faut un mois pour demander une carte grise. Vous pouvez le faire en ligne sur le site de l’ANTS ou Agence Nationale des Titres sécurité. De cette manière, vous n’aurez plus besoin de se rendre à la préfecture ou sous-préfecture.
Pour la demande en ligne de la carte grise, vous avez besoin de fournir quelques pièces. En premier, vous devez vous munir d’une formulaire cerfa n°13749 qui sert de demande d’immatriculation, de justificatif fiscal, de certificat de conformité et de vente ou un certificat de cession. Puis d’un certificat de domicile qui date d’au moins 6 moins. Dans le cas où vous seriez un mandataire, vous devez présenter un mandat signé et une copie de la pièce d’identité de la personne qui vous a mandaté. Enfin, il est aussi nécessaire de présenter une attestation d’assurance de scooter.
Les démarches pour immatriculer son cyclomoteur neuf sans carte grise
Le propriétaire d’un scooter ou d’un cyclomoteur sans carte grise doit d’abord fournir des documents justificatifs, neuf. En effet, une demande de carte grise, une facture d’achat ou certificat de vente et un justificatif d’identité et de domicile. Ils sont à envoyer au site de l’ANTS ou par la poste.
Ensuite, les étapes restantes sont identiques à la demande d’un certificat d’immatriculation pour tout type de véhicule. À commencer par la validation de la commande en ligne, puis le paiement à distance. Après vous devez recevoir un certificat provisoire d’immatriculation du véhicule afin que le titulaire puisse rouler librement avec sa moto. Pour terminer, l’obtention du vraie carte grise par le titulaire une fois que les documents sont confirmés.
Les documents pour l’immatriculation d’un scooter d’occasion sans carte grise
Pour le changement de propriété de véhicule qui ne possède pas de carte grise, il est nécessaire de faire un téléchargement des pièces sur l’ANTS et de les remettre après. Ces pièces ressemblent au précédente : une demande de certificat d’immatriculation, un document prouvant la propriété donc si c’est une cession montrer le certificat. Pour cela, il y a changement de domicile du propriété, de son identité et enfin du certificat de conformité.
Les tarifs pour l’immatriculation de véhicule
Comment ils font pour définir le tarif pour immatriculer une moto ? La détermination du prix dépend de la puissance des véhicules. Apart cela, la puissance fiscale et la région joue aussi un rôle dans le prix d’une carte grise en France. Par exemple, pour les scooters de 50 cm3, coûte 11 euros maximum sans taxe ni de redevance d’acheminement à payer.
Il est aussi possible que vous calculiez vous-même le tarif en utilisant le prix du cheval fiscal, la taxe de gestion, la redevance d’acheminement et le nombre de cheveaux fiscaux.
